Mentions legales

1. Editeur du site

Le site miryel.com est edite par :
Miryel SAS
Societe par actions simplifiee au capital de 1 000 euros
Siege social : 46 rue d'Oradour sur Glane, 91360 Epinay sur Orge, France
RCS Evry : 102 750 957
SIRET : 102 750 957
TVA intracommunautaire : FR75102750957
Directeur de la publication : Mr Pierre-Alexandre Bolteau
Contact : contact@miryel.com

2. Hebergement

Le site et la plateforme Miryel sont heberges par :
Scaleway SAS
8 rue de la Ville-l'Eveque, 75008 Paris, France
Infrastructure certifiee ISO 27001 et HDS (Hebergement de Donnees de Sante). En cours de qualification SecNumCloud (jalon J0) par l'ANSSI.
Toutes les donnees sont traitees et stockees exclusivement au sein de l'Union europeenne.

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble des contenus presentes sur le site miryel.com (textes, images, logos, marques, logiciels, architecture technique) sont la propriete exclusive de Miryel SAS ou de ses partenaires, et sont proteges par le droit de la propriete intellectuelle.

Toute reproduction, representation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus est interdite sans l'autorisation ecrite prealable de Miryel SAS.

4. Donnees personnelles

Miryel SAS collecte et traite des donnees personnelles dans le cadre de l'utilisation du site et de la plateforme. Pour en savoir plus sur la nature des donnees collectees, les finalites de traitement et vos droits, veuillez consulter notre Politique de confidentialite.

5. Cookies

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Conformement a la reglementation en vigueur, les cookies strictement necessaires ne requierent pas de consentement prealable.

6. Limitation de responsabilite

Les informations presentees sur le site sont fournies a titre indicatif et ne sauraient constituer un engagement contractuel. Miryel SAS s'efforce de maintenir des informations exactes et a jour, mais ne garantit pas l'exhaustivite ni l'absence d'erreurs.

Miryel SAS ne saurait etre tenue responsable des dommages directs ou indirects resultant de l'acces au site, de l'utilisation des informations qui y figurent, ou de l'impossibilite d'y acceder.

7. Droit applicable et juridiction

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. Tout litige relatif a l'utilisation du site miryel.com sera soumis a la competence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris, sauf disposition legale contraire.

8. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales :
Miryel SAS
46 rue d'Oradour sur Glane, 91360 Epinay sur Orge, France
contact@miryel.com